Légal
Conditions Générales de Vente
OLIVANCE SAS · Dernière mise à jour : 1er janvier 2026 · Applicable immédiatement
Ces Conditions Générales de Vente définissent le cadre juridique de vos achats sur olivance.com. Elles ont pour but de protéger vos droits en tant que client tout en préservant l’intégrité de notre démarche artisanale. Toute commande passée auprès d’OLIVANCE SAS implique l’acceptation sans réserve de ces termes. Nous vous remercions de les consulter avant de confirmer votre acquisition.
Sommaire
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations de la Maison OLIVANCE (le Vendeur) et de ses clients (l’Acheteur) dans le cadre de la vente de créations artisanales via le site internet.
2. Authenticité et Nature des Produits
Chaque pièce OLIVANCE est le fruit d’un travail manuel sur des matériaux vivants.
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Singularité : Le bois d’olivier est une matière organique dont le veinage et la couleur varient naturellement. L’Acheteur accepte que l’objet reçu puisse présenter des nuances uniques, différentes des photos de présentation, ce qui garantit son authenticité.
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Artisanat : Les légères irrégularités de forme ou de texture témoignent du savoir-faire artisanal et ne constituent pas des défauts de fabrication.
3. Commandes Spécifiques et Devis
Pour les produits signalés comme “Sur-Mesure” ou “Prix sur Demande” :
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Le processus d’achat débute par une demande de devis via le formulaire dédié.
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Le contrat est considéré comme conclu uniquement après validation écrite du devis par l’Acheteur et encaissement du règlement (ou acompte) convenu.
4. Tarification et Taxes
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Prix : Les prix sont affichés hors frais de livraison.
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Douanes : Pour les expéditions internationales (hors pays de production), l’Acheteur est l’importateur. Les taxes locales et droits de douane éventuels sont à sa charge et relèvent de sa responsabilité.
5. Expédition et Livraison de Haute Facture
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Soin : Chaque commande est emballée avec une protection maximale pour préserver l’intégrité de l’objet.
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Risques : Le transfert de responsabilité s’effectue au moment de la remise du colis au transporteur.
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Vérification : Il appartient à l’Acheteur de vérifier l’état du colis à l’arrivée. Toute anomalie doit être signalée au transporteur et à OLIVANCE sous 48 heures.
6. Rétractation et Exceptions
- Articles de Collection : Pour les articles standards, l’Acheteur dispose de 14 jours pour un retour (à ses frais), dans l’emballage d’origine parfait.
- Articles Personnalisés : Conformément aux usages du luxe et à la législation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits confectionnés sur-mesure ou nettement personnalisés à la demande de l’Acheteur.
7. Conseils d'Entretien et Responsabilité
Le bois d’olivier nécessite un soin particulier (huilage régulier, pas de lave-vaisselle, pas d’exposition prolongée à l’eau). La Maison OLIVANCE décline toute responsabilité en cas de dommage résultant d’un entretien non conforme aux guides fournis sur le site.
8. Litiges et Droit Applicable
En cas de désaccord, nous privilégions toujours une résolution élégante et amiable. À défaut, les tribunaux de [Ville du Siège Social] seront seuls compétents, sous l’application du droit [Pays].